Marlène Marcé

Dossier information : Antenne Relais / Al Cortal

Conformément à l’article L.34-9-1 du code des postes et des communications électroniques,un dossier établissant l’état des lieux des installations prévues sur leur territoire est transmis par les opérateurs. La mairie informe le public du projet d’installation d’une antenne-relais à : Camp Llarg ; lieu-dit  Al Cortal Camping du Riuferrer 66 150 Arles sur Tech   […]

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Élection Municipale 2026 – NOUVEAUTÉ

À partir de 2026, votre commune disposera de deux bureaux de vote. Afin d’assurer une meilleure accessibilité, chaque électeur se verra attribuer, sur les nouvelles cartes d’électeurs, le bureau de vote auquel il est attitré. Ces cartes seront envoyées peu avant le premier tour des Municipales.   Conformément aux dispositions électorales applicables à compter de

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Information relative à la mise en œuvre de caméras individuelles au sein de la police municipale

Cadre juridique Nombre de caméras individuelles Fonctionnement du matériel Finalités de la mise en œuvre de ce matériel Durée de conservation des données à caractères personnels (enregistrement audiovisuels) Catégories d’accédants et destinataires des données personnelles Exercice des droits de la personne concernée par l’enregistrement Identité et coordonnées du responsable de traitement Cadre juridique Conformément aux

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