Voici les différents conciliateur de justice dans les Pyrénées-Orientales : Version PDF en cliquant ICI : Tableau conciliateurs 2024
Où trouver un conciliateur de justice dans les Pyrénées Orientales ? Lire la suite »
Depuis le 2 𝘼𝙫𝙧𝙞𝙡 2024, 𝘷𝘰𝘶𝘴 𝘱𝘰𝘶𝘷𝘦𝘻 𝘷𝘦𝘯𝘪𝘳 𝘢̀ 𝘭𝘢 𝘔𝘢𝘪𝘳𝘪𝘦 𝘱𝘰𝘶𝘳 𝘧𝘢𝘪𝘳𝘦 𝘭𝘢 𝘊𝘦𝘳𝘵𝘪𝘧𝘪𝘤𝘢𝘵𝘪𝘰𝘯 𝘥𝘦 𝘷𝘰𝘵𝘳𝘦 𝘐𝘥𝘦𝘯𝘵𝘪𝘵𝘦́, 𝘢𝘱𝘳𝘦̀𝘴 𝘭𝘢 𝘤𝘳𝘦́𝘢𝘵𝘪𝘰𝘯 𝘥𝘦 𝘷𝘰𝘵𝘳𝘦 𝘤𝘰𝘮𝘱𝘵𝘦 𝘴𝘶𝘳 𝘭’𝘢𝘱𝘱𝘭𝘪𝘤𝘢𝘵𝘪𝘰𝘯 « 𝘍𝘳𝘢𝘯𝘤𝘦 𝘐𝘋𝘌𝘕𝘛𝘐𝘛𝘌 ». 𝐶𝑒𝑡𝑡𝑒 𝑛𝑜𝑢𝑣𝑒𝑙𝑙𝑒 𝑓𝑜𝑛𝑐𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑎𝑙𝑖𝑡𝑒́ 𝑠’𝑒𝑓𝑓𝑒𝑐𝑡𝑢𝑒𝑟𝑎, 𝙐𝙉𝙄𝙌𝙐𝙀𝙈𝙀𝙉𝙏 𝙎𝙐𝙍 𝙍𝙀𝙉𝘿𝙀𝙕-𝙑𝙊𝙐𝙎, 𝑣𝑖𝑎 𝑙𝑎 𝑝𝑙𝑎𝑡𝑒𝑓𝑜𝑟𝑚𝑒 : CLIQUER ICI 𝐿𝑒 𝑝𝑟𝑒𝑚𝑖𝑒𝑟 𝑢𝑠𝑎𝑔𝑒 𝑑𝑒 𝑐𝑒𝑡𝑡𝑒 𝑐𝑒𝑟𝑡𝑖𝑓𝑖𝑐𝑎𝑡𝑖𝑜𝑛 𝑠𝑒𝑟𝑎 𝑙𝑎 𝑝𝑟𝑜𝑐𝑢𝑟𝑎𝑡𝑖𝑜𝑛 100% 𝑑𝑒́𝑚𝑎𝑡𝑒́𝑟𝑖𝑎𝑙𝑖𝑠𝑒́𝑒 𝑝𝑜𝑢𝑟
CERTIFICATION IDENTITE NUMERIQUE Lire la suite »
𝘼 𝙘𝙤𝙢𝙥𝙩𝙚𝙧 𝙙𝙪 𝙈𝙚𝙧𝙘𝙧𝙚𝙙𝙞 17 𝘼𝙫𝙧𝙞𝙡 2024 𝙇𝙚 𝙢𝙖𝙧𝙘𝙝𝙚́ 𝙝𝙚𝙗𝙙𝙤𝙢𝙖𝙙𝙖𝙞𝙧𝙚 𝙨𝙚 𝙩𝙞𝙚𝙣𝙙𝙧𝙖 𝙙𝙖𝙣𝙨 𝙡𝙚 𝙋𝙖𝙧𝙘 𝙙𝙚 𝙡𝙖 𝙈𝙖𝙞𝙧𝙞𝙚 Voici le plan pour le stationnement possible dans le village, pour accéder au Parc de la Mairie
MARCHE HEBDOMADAIRE Lire la suite »
Vous organisez une manifestation sur Arles-sur-Tech
Formulaire de déclaration de Manifestations Lire la suite »
Suite à la validation du nouveau règlement au dernier conseil, voici les dossiers concernant l’intégralité des subventions que la Communauté de Communes du Haut-Vallespir propose…
Communiqué de la CCHV : subventions proposées Lire la suite »
Hôtel de Ville Baills Jean-Baptiste Barjau – ARLES-SUR-TECH Tel : +33 (0)4 68 39 96 70 – Portable : Courriel : infos@siaepvallespir.com Site internet : https://siaepvallespir.com/
Voici le bulletin Municipal du mois de Février 2024 (Cliquez sur l’image pour ouvrir le fichier)
BULLETIN MUNICIP’ARLES Février 2024 Lire la suite »
Communiqué de la Préfecture des Pyrénées-Orientales : Nous vous informons que depuis le 1er février 2024, la déclaration des forages domestiques au titre de l’article L. 2224-9 du code général des collectivités territoriales pourra être réalisée par le pétitionnaire au format dématérialisé sur le site DUPLOS : CLIQUER ICI En parallèle, le CERFA (version 13837-03)
Déclaration des forages domestiques Lire la suite »
Veuillez trouver ci joint le dossier presse relatif à la gestion de la ressource en eau dans le département Télécharger le dossier ICI
Communiqué de la Préfecture : gestion de la ressource en eau Lire la suite »
Vous souhaitez acquérir un composteur, bio seau et guide de compostage, voici les renseignements Télécharger le Bon de commande composteur CCHV Ce bon de commande est également téléchargeable sur le site de la Communauté de Communes du Haut-Vallespir. Si vous avez des anciens documents concernant les demandes, il ne sont plus d’actualité et ne sont
Communiqué CCHV : Composteur Lire la suite »
