BULLETIN MUNICIP’ARLES Février 2024
Voici le bulletin Municipal du mois de Février 2024 (Cliquez sur l’image pour ouvrir le fichier)
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Communiqué de la Préfecture des Pyrénées-Orientales : Nous vous informons que depuis le 1er février 2024, la déclaration des forages domestiques au titre de l’article L. 2224-9 du code général des collectivités territoriales pourra être réalisée par le pétitionnaire au format dématérialisé sur le site DUPLOS : CLIQUER ICI En parallèle, le CERFA (version 13837-03) …
Veuillez trouver ci joint le dossier presse relatif à la gestion de la ressource en eau dans le département Télécharger le dossier ICI
Vous souhaitez acquérir un composteur, bio seau et guide de compostage, voici les renseignements Télécharger le Bon de commande composteur CCHV Ce bon de commande est également téléchargeable sur le site de la Communauté de Communes du Haut-Vallespir. Si vous avez des anciens documents concernant les demandes, il ne sont plus d’actualité et ne sont …
un enfant mineur qui voyage à l’étranger seul ou sans être accompagné de l’un de ses parents doit être muni d’une autorisation de sortie du territoire
ENQUÊTE PÊCHEURS 66 Dans le cadre du Schéma Départemental du Développement du loisir, la Fédération de Pêche lance une enquête d’envergure afin de mieux comprendre les pratiques et les attentes des pêcheurs du département. L’objectif est de rassembler un échantillon diversifié de réponses pour mieux cerner les différents profils de pêcheurs et leurs attentes spécifiques. …
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2023 du 26 décembre 2023 fixant les dates d’ouverture et de clôture de la pêche en eau douce et réglementant certains modes de pêche dans le département des Pyrénées-Orientales pour l’année 2024 Télécharger l’Arrêté ici