MARTINEZ Raymond
5e Adjoint
MARTINEZ Raymond Lire la suite »
Circulaire du 28 mars 2023 relative à la prévention des incendies de forêts, obligations légales de débroussaillement Télécharger l’Arrêté ici
Communiqué de la Préfecture : DEBROUSSAILLAGE Lire la suite »
Cadre juridique Nombre de caméras individuelles Fonctionnement du matériel Finalités de la mise en œuvre de ce matériel Durée de conservation des données à caractères personnels (enregistrement audiovisuels) Catégories d’accédants et destinataires des données personnelles Exercice des droits de la personne concernée par l’enregistrement Identité et coordonnées du responsable de traitement Cadre juridique Conformément aux
Pièces à fournir lors de votre RDV
Pièces à fournir CNI – Passeport Lire la suite »
Communiqué de la Préfecture des Pyrénées-Orientales Pour soutenir les entreprises touchées par la hausse des prix de l’énergie, l’État a mis en place différents dispositifs d’aide. Ces aides ainsi que leurs modalités diffèrent selon la taille de l’entreprise et les difficultés qu’elle rencontre. Afin de faciliter l’accès à ces aides aux entreprises, les services
Mesures coûts énergie – information des entreprises Lire la suite »
ARLES-SUR-TECH Tel : +33 (0)4 68 39 52 18 – Portable : Courriel : festival.carteblanche@gmail.com
CARTE BLANCHE EN HAUT VALLESPIR Lire la suite »
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Mise en sécurité de votre habitat en zone à risque d’incendie Lire la suite »