Formulaire de déclaration de Manifestations
Vous organisez une manifestation sur Arles-sur-Tech
Formulaire de déclaration de Manifestations Lire la suite »
Actualités
Communiqué de la CCHV : subventions proposées
Suite à la validation du nouveau règlement au dernier conseil, voici les dossiers concernant l’intégralité des subventions que la Communauté de Communes du Haut-Vallespir propose…
Communiqué de la CCHV : subventions proposées Lire la suite »
Déclaration des forages domestiques
Communiqué de la Préfecture des Pyrénées-Orientales : Nous vous informons que depuis le 1er février 2024, la déclaration des forages domestiques au titre de l’article L. 2224-9 du code général des collectivités territoriales pourra être réalisée par le pétitionnaire au format dématérialisé sur le site DUPLOS : CLIQUER ICI En parallèle, le CERFA (version 13837-03)
Déclaration des forages domestiques Lire la suite »
Communiqué CCHV : Composteur
Vous souhaitez acquérir un composteur, bio seau et guide de compostage, voici les renseignements Télécharger le Bon de commande composteur CCHV Ce bon de commande est également téléchargeable sur le site de la Communauté de Communes du Haut-Vallespir. Si vous avez des anciens documents concernant les demandes, il ne sont plus d’actualité et ne sont
Communiqué CCHV : Composteur Lire la suite »
AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE
un enfant mineur qui voyage à l’étranger seul ou sans être accompagné de l’un de ses parents doit être muni d’une autorisation de sortie du territoire
AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE Lire la suite »
Enquête : Fédération de Pêche 66
ENQUÊTE PÊCHEURS 66 Dans le cadre du Schéma Départemental du Développement du loisir, la Fédération de Pêche lance une enquête d’envergure afin de mieux comprendre les pratiques et les attentes des pêcheurs du département. L’objectif est de rassembler un échantillon diversifié de réponses pour mieux cerner les différents profils de pêcheurs et leurs attentes spécifiques.
Enquête : Fédération de Pêche 66 Lire la suite »
Communiqué de la Préfecture : Information des acquéreurs et des locataires
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2023-331.000. du 2 7 novembre 2023 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDTM/SER/2023-296-0001 du 23 octobre 2023 Télécharger l’Arrêté ici
Communiqué de la Préfecture : Information des acquéreurs et des locataires Lire la suite »
Résultats Analyses de l’Eau
Relevés d’analyses de l’Eau d’Arles sur Tech
Résultats Analyses de l’Eau Lire la suite »
OPÉRATION : RÉNOVATION FAÇADES
Les façades de votre bâtiment subissent l’impact des variations de températures, des conditions climatiques, de la pollution et de l’érosion du temps. Leur détérioration affecte non seulement l’esthétique, mais aussi la solidité de la structure et ses performances énergétiques. Dans le but de préserver l’identité du patrimoine et du paysage urbain ainsi que votre qualité
OPÉRATION : RÉNOVATION FAÇADES Lire la suite »