PERMANENCE AUX VICTIMES
PERMANENCE AUX VICTIMES Lire la suite »
Cadre juridique Nombre de caméras individuelles Fonctionnement du matériel Finalités de la mise en œuvre de ce matériel Durée de conservation des données à caractères personnels (enregistrement audiovisuels) Catégories d’accédants et destinataires des données personnelles Exercice des droits de la personne concernée par l’enregistrement Identité et coordonnées du responsable de traitement Cadre juridique Conformément aux
Pièces à fournir lors de votre RDV
Pièces à fournir CNI – Passeport Lire la suite »
Attention!! RDV obligatoire pour dépôt de dossier CNI ou passeport
Demande de Carte Nationale d’Identité et Passeport Lire la suite »
Communiqué de la Préfecture des Pyrénées-Orientales Pour soutenir les entreprises touchées par la hausse des prix de l’énergie, l’État a mis en place différents dispositifs d’aide. Ces aides ainsi que leurs modalités diffèrent selon la taille de l’entreprise et les difficultés qu’elle rencontre. Afin de faciliter l’accès à ces aides aux entreprises, les services
Mesures coûts énergie – information des entreprises Lire la suite »
La déclaration « papier » est remplacée par une déclaration informatisée qui peut être faite de n’importe quel ordinateur ayant un accès à Internet : www.autorisation-brulage66.com
Télédéclaration de brûlage des végétaux Lire la suite »
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Mise en sécurité de votre habitat en zone à risque d’incendie Lire la suite »
Comment déclarer son meublé de tourisme
Déclaration de meublé de Tourisme Lire la suite »
Vous voulez changer de nom de famille ?
Changement depuis le 1er Juillet 2022
Changement de Nom Lire la suite »
« 2 FLEURS » au Concours « Villes et Villages fleuris 2022 »
Concours « Villes et Villages Fleuris » Lire la suite »